Témoin public

Orcières

Code INSEE 05096, SIREN 210500963, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 10 12 2025.Preuve
12/11/2026Délibération2025.119 Délibération portant organisation et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt.Preuve
12/11/2026Décision2025.114 Décisions modificatives budgétaires n°3 BP et DM eau.Preuve
12/11/2026Décision2025.112 Décision non réalisation d'une évaluation environnementale pour le projet de modif simplifiée n°1 du PLU.Preuve
12/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 25 02 2026.Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 05 03 2026.Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 20 03 2026 signé.Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 23 04 2026 signé.Preuve
12/11/2026Délibération2026.041 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS.Preuve
12/11/2026DélibérationPV signé du CM du 26 05 2026.Preuve
12/11/2026DélibérationPV de désignation des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs.Preuve
12/11/2026DélibérationPV CM du 08 07 2026.Preuve
12/11/2026Décision2026.101 Décision modif budgétaires n°1 Budget logements saisonniers.Preuve
12/11/2026Décision2026.100 Décision budgétaire modif n°1 budget annexe Parkings 2026.Preuve
12/11/2026Décision2026.099 Décision budgétaire modif n°1 BP 2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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