Témoin public

Névache

Code INSEE 05093, SIREN 210500930, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 02 juillet 2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 18 août 2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté d'interdiction d'une partie du sentier des cascadesPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté interdisant le sentier(GR5b) rive gauche du torrent de Vallée ÉtroitePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la mise à jour du Plan Communal de SauvegardePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté d'approbation du Plan communal de SauvegardePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté portant création de la commission communale de sécuritéPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté circulation Ville-Haute_Travaux d'eau du 31082026 au 30112026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté d'opposition_DP00509326O0007Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté de prolongation de la pose d'un échaffaudage_Travaux La BélièrePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté accordant avec prescriptions_DP00509326O0011Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté fermeture de la circulation_Rue du Pied de Ville_06 et 07112026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté relatif à la commission communale de sécuritéPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté d'opposition_DP00509326O0014Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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