Témoin public

Freissinières

Code INSEE 05058, SIREN 210500583, Hautes-Alpes

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-25: Affectation du résultat - budget Eau PotablePreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-24: Affectation du résultat - budget CampingPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-23: Affectation du résultat - budget PrincipalPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-22: Adoption du Compte Financier Unique 2025 - budget Eau PotablePreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-21: Adoption du Compte Financier Unique 2025 - budget CampingPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-20: Adoption du Compte Financier Unique 2025 - budget PrincipalPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-19: Désignation des délégués au sein du CNASPreuve
12/11/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-48: Affouage 2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-47: Convention de partenariat entre bibliothèques relative à l'organisation du salon des éditeurs de livres de voyagesPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-45: Désignation d'un correspondant "incendie et secours"Preuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-42: Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-41: Attribution d'une indemnité de confection de documents budgétaires au comptable publicPreuve
12/11/2026DélibérationPV du 27 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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