Témoin public

Embrun

Code INSEE 05046, SIREN 210500468, Hautes-Alpes

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026Décision2025_166_SF_Décision modificative n°1 budget principal.Preuve
12/11/2026DélibérationPV CM 16122025.Preuve
12/11/2026DélibérationPV CM 29012026.Preuve
12/11/2026DélibérationPV 26062025.Preuve
12/11/2026DélibérationPV CM 06 Mai 2025.Preuve
12/11/2026DélibérationPV CM 27 MARS 2025.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.