Témoin public

Crévoux

Code INSEE 05044, SIREN 210500443, Hautes-Alpes

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juillet 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations adoptées le 5 août 2026Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 5 août 2026Preuve
12/11/2026Délibération2026-08-14 Liste des délibérations votées.Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal du 14 août 2026Preuve
12/11/2026Délibération2026-10-22 Avis CM.Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2026Preuve
12/11/2026Délibération2026-09-22 Liste délibérations.Preuve
12/11/2026Délibération2026-10-20 Liste délibérations.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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