Témoin public

Chorges

Code INSEE 05040, SIREN 210500401, Hautes-Alpes

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 27 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 5 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations du 3 août 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 sept 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 03 août 2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibération Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2025.Preuve
12/11/2026DélibérationOrde du jour du Conseil Municipal du 02 novembre 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 29 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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