Témoin public

La Bâtie-Neuve

Code INSEE 05017, SIREN 210500179, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté nº 2022-79 du 7 janvier 2023 Travaux de déploiement de la fibre optiquePreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.