Témoin public

Aspres-sur-Buëch

Code INSEE 05010, SIREN 210500104, Hautes-Alpes

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete Grande RuePreuve
14/11/2026ArrêtéArrete divagation chiensPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete rue loubassePreuve
14/11/2026ArrêtéArrete extinction eclairage publicPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete restrictions stationnementPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete-municipal-Place-des-AiresPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete reglement cimetierePreuve
14/11/2026ArrêtéArrete municipal Biens vacants sans maitrePreuve
14/11/2026ArrêtéArrete permanent feux recompensesPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete municipal de stationnementPreuve
14/11/2026ArrêtéArrete stationnement rue PresbyterePreuve
14/11/2026ArrêtéArrete opposition transfert pouvoir policePreuve
14/11/2026ArrêtéArrete municipal interdiction stationner grde rue-tamponPreuve
14/11/2026DélibérationPV election du maire et des adjointsPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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