Témoin public

Volx

Code INSEE 04245, SIREN 210402459, Alpes-de-Haute-Provence

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal du 12 décembre 2022Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal du 26 septembre 2022Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu CM 4 juillet 22Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu signé CM 28 Mars 2022Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil municipal 26 juin 2023Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 15 mai 2023Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 27 marsPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 6 février 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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