Témoin public

Noyers-sur-Jabron

Code INSEE 04139, SIREN 210401394, Alpes-de-Haute-Provence

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 07 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 05 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 septembre 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 06 octobre 2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Mise en place d'un ralentisseur - Chemin des LatilsPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Interdiction de stationner sur les chemins rurauxPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Interdisant les déjections canines et la divagation sur le domaine publicPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Instaurant une interdiction de circuler pour limitation de tonnage - VC N°3 Noyers-ValbellePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Instaurant une limitation de vitesse à 30 km/h dans l'agglomérationPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Portant création d'emplacements réservésPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Lutte contre les nuisances sonoresPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté - Permanent portant modification des conditions d'éclairage public sur l'ensemble du territoire communalPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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