Témoin public

Montagnac-Montpezat

Code INSEE 04124, SIREN 210401246, Alpes-de-Haute-Provence

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
12/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
12/11/2026DélibérationPV des élections désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateursPreuve
12/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
12/11/2026DélibérationProcès VerbalPreuve
12/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
12/11/2026DélibérationListe desPreuve
12/11/2026DélibérationConsulter la liste des délibérationsPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté permanent 2026/39Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté permanent 2026/38Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté permanent 2026/01Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu séance du 21 03 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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