Témoin public

Faucon-de-Barcelonnette

Code 04086, Alpes-de-Haute-Provence

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 09.02.2026Preuve
12/11/2026DélibérationComptes-rendus 24 Avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationComptes-rendus 28 mai 2026Preuve
12/11/2026DélibérationComptes-rendus 05 Juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations 25.06.2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu 25 juin 2026Preuve
12/11/2026Délibération3- Cpte rendu CM 25.03.2026.Preuve
12/11/2026Délibération5- Cpte rendu CM 16.04.2026.Preuve
12/11/2026Délibération4- Cpte rendu CM 07.04.2026.Preuve
12/11/2026Délibération2- Cpte rendu CM 20.03.2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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