Témoin public

Barrême

Code INSEE 04022, SIREN 210400222, Alpes-de-Haute-Provence

3 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPV CM du 23 AVRIL 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 5 juinPreuve
11/11/2026DélibérationCompte Rendu CM du 28 septembrePreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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