Témoin public

Aubenas-les-Alpes

Code INSEE 04012, SIREN 210400123, Alpes-de-Haute-Provence

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPROCES VERBALPreuve
11/11/2026DélibérationPROCES VERBALPreuve
11/11/2026DélibérationPROCES VERBALPreuve
11/11/2026DélibérationPROCES VERBALPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.