Témoin public

Saint-Angel

Code 03217, Allier

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 30 janvier 2025Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 14 mars 2025Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 7 avril 2025Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 2 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 30 octobre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCR elus word 5Preuve
11/11/2026DélibérationCR elus word 4Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du CM 2026 01 19Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 10 février 2026Preuve
11/11/2026Délibération2026-03-20 RéunionPreuve
11/11/2026Délibération2026-03-20 Installation duPreuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 24 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 5 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 9 juillet 2026Preuve
11/11/2026DélibérationRéunion du 3 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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