Témoin public

Charroux

Code 03062, Allier

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 05.11.2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 28.01.2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 04.03.2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 01.04.2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 08.04.2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 20.05.2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 16.09.2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 02.12.2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20.03.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 30.03.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 13.04.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 27.05.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 06.07.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 07.09.2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26.10.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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