Témoin public

Bresnay

Code INSEE 03039, SIREN 210300398, Allier

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du 24 juin 2024Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du 30 septembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 9 décembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationRéunion du Conseil Municipal du 3 mars 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du 7 avril 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juin 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion du 15 septembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du 15 décembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcés verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la réunion d'installation du nouveau conseil municipal le 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 20 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 6 juillet 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 5 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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