Témoin public

Bellenaves

Code INSEE 03022, SIREN 210300224, Allier

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 4 octobre 2023Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 04 décembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 4 février 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 1er octobre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 12 novembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2026Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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