Témoin public

Vézilly

Code INSEE 02794, SIREN 210207676, Aisne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2023Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 juin 2023.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 juillet 2023.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27.09.2023.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 janvier 2024.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2024.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 2024.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2024.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2025.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2025.Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025.Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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