Témoin public

Marigny-en-Orxois

Code INSEE 02465, SIREN 210204426, Aisne

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationSéance du 19 septembre 2025Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 23 mai 2025Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 24 avril 2025Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 07 mars 2025Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 28 avril 2026Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 8 avril 2026Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve
15/11/2026DélibérationSéance du 30 janvier 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéAR_072_2016 : Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitantsPreuve
15/11/2026ArrêtéAR_063_2025 : Arrêté interdisant le stationnement permanent Chemin de la HoulottePreuve
15/11/2026ArrêtéAR_064_2025 : Arrêté interdisant l'accès au lavoir de Villers-le-VastePreuve
15/11/2026ArrêtéAR_085_2026 : Opposition transfert pouvoirs police habitatPreuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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