Témoin public

Braine

Code INSEE 02110, SIREN 210201075, Aisne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026 - PROCES VERBALPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2026 - DELIBERATIONSPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2026 - PROCES VERBALPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026 - DELIBERATIONSPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026 - PROCES VERBALPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2026 - DELIBERATIONSPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2026 - PROCES VERBALPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2026 - DELIBERATIONSPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2026 - PROCES VERBALPreuve
15/11/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2026 - DELIBERATIONSPreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté n°122 règlementant l’accès et abords de l’étang communalPreuve
15/11/2026ArrêtéARRETE N° 147-2021 Voie réservée aux cars aux abords du Collège de BrainePreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté N°215 : Interdiction de stationner dans la rue de la Saulx JudréePreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté n° 191/2025 : Circulation rue Saint-Yved lors des commémorations des 8 mai, 14 juillet et 11 novembrePreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté n° 199/2025 portant sur le stationnement place Charles de Gaulle les mercredisPreuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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