Témoin public

Délibération, La Petite-Pierre

CM du Jeudi 27 Février 2025

En ligne le 06/11/2026

Empreinte
9dc97f7bce9075dc7fd38243f7b19ebfa9035b74c57c16ef6badd60363164d7a
Entrée publique
n° 3540 du 06/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
e8238e1a9009
Collectivité
La Petite-Pierre
Date lue
, dans le libellé
Source
https://la-petite-pierre.fr/wp-content/uploads/2025/03/Proces-Verbal-Seance-du-27-Fevrier-2025.pdf
À la source
Lien publié au passage du 06/11/2026

temoinpublic.fr/actes/67371/2026-11-06/deliberation-9dc97f7bce90

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
06/11/20269dc97f7bce90Cette page