Témoin public

Délibération, La Châtaigneraie

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2026

En ligne le 14/11/2026

Empreinte
d3c74a1879e37143b9d71cac5def242cbd48546b5958b4abb00109f29dd1cdb2
Entrée publique
n° 729 du 14/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
c2945caa1cf7
Collectivité
La Châtaigneraie
Date lue
, dans le libellé
Source
https://lachataigneraie.eu/wp-content/uploads/2026/07/0616_proces-verbal.pdf
À la source
Lien publié au passage du 14/11/2026

temoinpublic.fr/actes/85059/2026-11-14/deliberation-d3c74a1879e3

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Datée leEmpreinteAdresse
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