Témoin public

Délibération, Bagneaux-sur-Loing

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 19 novembre 2019

En ligne le 08/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 4906 du 08/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
519255c78090
Collectivité
Bagneaux-sur-Loing
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.bagneauxsurloing.fr/wp-content/uploads/sites/55/koba-documents/CR-CM-19-11-19.pdf
À la source
Lien publié au passage du 08/11/2026

temoinpublic.fr/actes/77016/2026-11-08/deliberation-792b0f761613

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Datée leEmpreinteAdresse
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