Témoin public

Délibération, Vétraz-Monthoux

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En ligne le 09/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2496 du 09/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
87608a547df2
Collectivité
Vétraz-Monthoux
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.vetraz-monthoux.fr/app/uploads/2025/10/2025-09-15-PROCES-VERBAL-CM-DU-15-SEPTEMBRE.pdf
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Lien publié au passage du 09/11/2026

temoinpublic.fr/actes/74298/2026-11-09/deliberation-552bcfded3e4

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Datée leEmpreinteAdresse
09/11/2026552bcfded3e4Cette page