Témoin public

Délibération, Vétraz-Monthoux

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En ligne le 09/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2458 du 09/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
8b4ff98b5ebe
Collectivité
Vétraz-Monthoux
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.vetraz-monthoux.fr/app/uploads/2025/12/2025-11-24-PROCES-VERBAL-CM-DU-24-NOVEMBRE-approuve.pdf
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Lien publié au passage du 09/11/2026

temoinpublic.fr/actes/74298/2026-11-09/deliberation-11f2de7edf17

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09/11/202611f2de7edf17Cette page