Témoin public

Délibération, Belrupt-en-Verdunois

CR du 09 juin 2023

En ligne le 03/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 4896 du 03/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
4d0996dd4f50
Collectivité
Belrupt-en-Verdunois
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.belrupt-en-verdunois.fr/userfile/fichier-telechargement/1707735311-PROCES-VERBAL-CM-DU-9-JUIN-2023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 03/11/2026

temoinpublic.fr/actes/55045/2026-11-03/deliberation-ce49b1eaff80

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