Témoin public

Délibération, Clapiers

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil municipal du 12 juillet 2021

En ligne le 31/10/2026

Empreinte
de574b248f415121b40239e287912308aa5b6c456469b90fbfcf6550c69257f4
Entrée publique
n° 2472 du 31/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
01d938cbec18
Collectivité
Clapiers
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.ville-clapiers.fr/download/Conseil_municipal/Conseils_2021/cm120721.pdf
À la source
Lien publié au passage du 31/10/2026

temoinpublic.fr/actes/34077/2026-10-31/deliberation-de574b248f41

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
31/10/2026de574b248f41Cette page