Témoin public

Délibération, Clapiers

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En ligne le 31/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2387 du 31/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
89ff312c357e
Collectivité
Clapiers
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.ville-clapiers.fr/download/Conseil_municipal/Conseils_2021/cm080221.pdf
À la source
Lien publié au passage du 31/10/2026

temoinpublic.fr/actes/34077/2026-10-31/deliberation-a4c3bf3c6295

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Datée leEmpreinteAdresse
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