Témoin public

Délibération, Le Château-d'Oléron

Procès verbal du Conseil du 17 juin 2015

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
266ffc5662e0d10643a16cfa8b29a1d5e821cf4cae75bcb596b0e467f6e5cb95
Entrée publique
n° 2200 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
3110a7331189
Collectivité
Le Château-d'Oléron
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lechateaudoleron.fr/wp-content/uploads/2016/10/3-PV-CM-17.06.2015.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/17093/2026-10-21/deliberation-266ffc5662e0

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Datée leEmpreinteAdresse
21/10/2026266ffc5662e0Cette page