Témoin public

Délibération, Le Château-d'Oléron

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016 partie 1

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 3486 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
a8b686a18a06
Collectivité
Le Château-d'Oléron
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lechateaudoleron.fr/wp-content/uploads/2016/02/PV-CM-13.12.16-1.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/17093/2026-10-19/deliberation-fd2ef752dd67

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Datée leEmpreinteAdresse
19/10/2026fd2ef752dd67Cette page