Témoin public

Délibération, Le Château-d'Oléron

Procès verbal du Conseil du 20 septembre 2016

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
e620abd7e5028db65c009a82d8adfea023eb007eaa38651f6ef744414652fffb
Entrée publique
n° 3509 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
2abdc5c6e78a
Collectivité
Le Château-d'Oléron
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lechateaudoleron.fr/wp-content/uploads/2016/02/7-PV-CM-20.09.2016.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/17093/2026-10-19/deliberation-e620abd7e502

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
19/10/2026e620abd7e502Cette page