Témoin public

Délibération, Le Château-d'Oléron

Procès verbal du Conseil du 22 septembre 2015

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
c80dc07287cb90e9822f7482ac2b4835233d5aac0a04c4be6ac95017e5c55b04
Entrée publique
n° 3570 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
db7b2950dc13
Collectivité
Le Château-d'Oléron
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lechateaudoleron.fr/wp-content/uploads/2016/10/5-PV-CM-22.09.2015.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/17093/2026-10-19/deliberation-c80dc07287cb

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
19/10/2026c80dc07287cbCette page