Témoin public

Délibération, Le Château-d'Oléron

Procès verbal du Conseil du 04 août 2015

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
8887b2ab9fdd859c436100d46ec7547aea9803304c022979bcd7a4bcbbfe0454
Entrée publique
n° 3576 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
53f45101e416
Collectivité
Le Château-d'Oléron
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lechateaudoleron.fr/wp-content/uploads/2016/10/4-PV-CM-04.08.2015.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/17093/2026-10-19/deliberation-8887b2ab9fdd

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Datée leEmpreinteAdresse
19/10/20268887b2ab9fddCette page