Témoin public

Délibération, Le Château-d'Oléron

Procès verbal du Conseil du 02 février 2016

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 3552 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
929a2acca69c
Collectivité
Le Château-d'Oléron
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lechateaudoleron.fr/wp-content/uploads/2016/10/1-PV-CM-02.02.2016.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/17093/2026-10-19/deliberation-15a6702a12cf

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Datée leEmpreinteAdresse
19/10/202615a6702a12cfCette page