Témoin public

Délibération, Châteauneuf-sur-Charente

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2024 approuvé

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 3059 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
0e0c7bc9e03b
Collectivité
Châteauneuf-sur-Charente
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.chateauneufsurcharente.fr/wp-content/uploads/2024/12/Proces-verbal-Conseil-municipal-du-20-NOVEMBRE-2024.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/16090/2026-10-19/deliberation-f3881aeaaa8b

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Datée leEmpreinteAdresse
19/10/2026f3881aeaaa8bCette page