Témoin public

Délibération, Le Rouget-Pers

Conseil municipal du 20/03/2026

En ligne le 18/10/2026

Empreinte
6fb1a78f2f7d55024a378501fcb1b8c2ff923aece4496f0109de67d3e877f886
Entrée publique
n° 3860 du 18/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
041a854da939
Collectivité
Le Rouget-Pers
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.lerouget-pers.fr/userfile/fichier-telechargement/1776086134-Proces-verbal-CM20260320.pdf
À la source
Lien publié au passage du 18/10/2026

temoinpublic.fr/actes/15268/2026-10-18/deliberation-6fb1a78f2f7d

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
18/10/20266fb1a78f2f7dCette page