Témoin public

Délibération, Le Truel

Séance du 2 décembre 2019 (nouvelle fenêtre)

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 809 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
279f4537ac18
Collectivité
Le Truel
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.letruel.fr/uploads/sites/20/2020/06/seance-du-02-12-19.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12284/2026-10-21/deliberation-bff8c3e4006c

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Datée leEmpreinteAdresse
21/10/2026bff8c3e4006cCette page