Témoin public

Délibération, Roussennac

Séance du 4 décembre 2020 (nouvelle fenêtre)

En ligne le 23/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 773 du 23/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
e9ea061c22b5
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le libellé
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2021/03/CR-conseil-04-12-2020.pdf
À la source
Lien publié au passage du 23/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-23/deliberation-6b0901c0d3ce

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Datée leEmpreinteAdresse
23/10/20266b0901c0d3ceCette page