Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
d34f6f861e90cb561d9a85fb19cce57c56715f9530fe234f3bbe288be0b96db4
Entrée publique
n° 463 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
336743b1043d
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2023/04/proces-verbal-02-mars-2023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-21/deliberation-d34f6f861e90

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
21/10/2026d34f6f861e90Cette page