Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 21/10/2026

Empreinte
73b84040a8d0260fc81b92b9ea7668cb390b52f2988c8fb49566392f95ab9f35
Entrée publique
n° 590 du 21/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
e715bf1d5915
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2023/01/PV-13-12-2023-1.pdf
À la source
Lien publié au passage du 21/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-21/deliberation-73b84040a8d0

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Datée leEmpreinteAdresse
21/10/202673b84040a8d0Cette page