Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
11e8990693395fc9adbca4d1d1ea6ca7709dd61ea426d68fab7ef4ef02e2d37f
Entrée publique
n° 1374 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
9fc7d20a4ffc
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2023/09/proces-verbal-25-aout-2023-pour-elus.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-19/deliberation-11e899069339

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Datée leEmpreinteAdresse
19/10/202611e899069339Cette page