Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 19/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 1277 du 19/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
0a8dcab1a345
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2023/12/proces-verbal-09-novembre-2023.pdf
À la source
Lien publié au passage du 19/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-19/deliberation-11ce31f98353

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Datée leEmpreinteAdresse
19/10/202611ce31f98353Cette page