Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 18/10/2026

Empreinte
d607f1ce66746801f8dc4ff7da49221e64235019d0a9913580fe647db39ddb2d
Entrée publique
n° 1619 du 18/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
34e9889e8621
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2025/03/PV-du-16-janvier-2025-signe.pdf
À la source
Lien publié au passage du 18/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-18/deliberation-d607f1ce6674

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Datée leEmpreinteAdresse
18/10/2026d607f1ce6674Cette page