Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 17/10/2026

Empreinte
6e54e4158e2170b12c3f4acf2a663cd1b0ae3fb74ef0d993928bc681ab9100f4
Entrée publique
n° 2308 du 17/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
4e949b87708b
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2025/07/Proces-Verbal-du-22-mai-2025.pdf
À la source
Lien publié au passage du 17/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-17/deliberation-6e54e4158e21

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
17/10/20266e54e4158e21Cette page