Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
d4c443b836c4ab6fc0ed6d1eb13dff19deccd67594dd862f8240caa0df425b75
Entrée publique
n° 2692 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
e7e21adbc053
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2026/07/Proces-Verbal-du-5-juin-2026-1.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-16/deliberation-d4c443b836c4

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/2026d4c443b836c4Cette page