Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
85d5b8ceb75bd4993a21d33e7cdf0e9a782e613d43beef46566bfbef028af461
Entrée publique
n° 2774 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
c63bbb43d881
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2026/04/Proces-Verbal-du-2-avril-2026.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-16/deliberation-85d5b8ceb75b

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/202685d5b8ceb75bCette page