Témoin public

Délibération, Roussennac

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 2898 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
3937650dbae1
Collectivité
Roussennac
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.roussennac.fr/uploads/sites/48/2026/03/Proces-Verbal-du-22-janvier-2026-signe.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12206/2026-10-16/deliberation-3d3074e7374e

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/20263d3074e7374eCette page