Témoin public

Délibération, Peyrusse-le-Roc

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
ff0a13cfa9ae934c1026351379d5b12124449709a78a2b90a9e3691aadf56411
Entrée publique
n° 2569 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
2c05fad2417f
Collectivité
Peyrusse-le-Roc
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.peyrusse-le-roc.fr/uploads/sites/127/2025/04/Compte-rendu-CM-11-02-25.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12181/2026-10-16/deliberation-ff0a13cfa9ae

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Datée leEmpreinteAdresse
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