Témoin public

Délibération, Peyrusse-le-Roc

Procès-verbal (nouvelle fenêtre)

En ligne le 16/10/2026

Empreinte
a15f729f3bdf59b719b9980f4e5dbe87ea14cc7b57b368fa3aa3500db8dc17a8
Entrée publique
n° 2548 du 16/10/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
7589d5971844
Collectivité
Peyrusse-le-Roc
Date lue
, dans le nom du fichier
Source
https://www.peyrusse-le-roc.fr/uploads/sites/127/2025/06/Compte-rendu-CM-08-04-25.pdf
À la source
Lien publié au passage du 16/10/2026

temoinpublic.fr/actes/12181/2026-10-16/deliberation-a15f729f3bdf

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Datée leEmpreinteAdresse
16/10/2026a15f729f3bdfCette page